Ce lexique porte sur différents termes utilisés dans le domaine du droit international humanitaire. Il peut être considéré comme un instrument de travail pour celui qui doit utiliser ces concepts dans l’exercice de ses fonctions. Il comprend plus de 200 définitions relatives à l’action du personnel de santé engagé dans des conflits armés, quelques articles de fond, plus de 200 liens pointant vers d’autres sites en relation avec le droit international humanitaire. Les références des définitions sont souvent portées en bas de page (G pour les conventions de Genève et GP pour les protocoles additionnels). Les billets publiés ont pour vocation de stimuler la réflexion et ne représentent aucunement l’avis de l’auteur.
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Syrie : destruction de l’hôpital Al Quds à Alep par des bombardements aériens

D’après le personnel soignant sur place, l’hôpital a été détruit par au moins un bombardement aérien qui a directement frappé le bâtiment, le réduisant en ruines. Une autre frappe aérienne dans le quartier a également touché des zones proches de l’hôpital.
La situation dans la ville d’Alep, constamment en première ligne de ce conflit violent, était alarmante avant même cette attaque. Environ 250 000 personnes sont restées y vivre, tandis que les niveaux de bombardements, de combats et de morts ont considérablement augmenté ces dernières semaines. Seule une route reste accessible parmi les zones contrôlées ou non par le gouvernement. En cas de fermeture, la ville deviendra assiégée.
Ces dernières semaines, d’autres structures médicales ont été attaquées et détruites à Alep, et cinq secouristes de l’Organisation syrienne de défense civile ont été tués.
MSF fournissait des équipements médicaux à l’hôpital Al Quds depuis 2012, et avait noué de fortes relations de travail avec le personnel sur place.
Cet hôpital, qui comptait 34 lits, offrait plusieurs services, dont une salle d’urgence, des soins obstétricaux, un service ambulatoire et hospitalier, une unité de soins intensifs et un bloc opératoire. Huit docteurs et 28 infirmières travaillaient à temps plein dans cet hôpital, qui était le principal centre pour les soins pédiatriques à Alep.
MSF gère six structures médicales dans le nord de la Syrie et soutient plus de 150 centres de soins et hôpitaux dans le pays, dont la plupart se trouvent dans des zones assiégées. Plusieurs hôpitaux du nord et du sud de la Syrie ont été bombardés depuis le début de l’année : sept étaient soutenus par MSF, et 42 personnes avaient été tuées dont 16 faisant partie du personnel médical.
Source : MSF
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Drones armés, drones de combat et « robots tueurs »

Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Fondation Maison des sciences de l’Homme – USPC et Christophe Fontaine, Université Paris-Sorbonne – Sorbonne Universités
Dans leur article intitulé « Drones de combat et éthique de la guerre : le débat est politique », Ludovic Fabre et Yves Auffret relaient les arguments habituels contre les drones armés, qui manqueraient de précision, feraient des dommages collatéraux, réduiraient la distinction entre combattant et non-combattant et augmenteraient l’asymétrie entre grandes et petites puissances. Ils ont raison d’utiliser le conditionnel car ces accusations sont largement discutables et nous y avons répondu ailleurs (par exemple ici, ou encore là). Ce n’est pas sur le débat éthique que nous souhaitons réagir cette fois, mais sur la description des drones, qui n’est pas neutre et témoigne selon nous d’un certain nombre de confusions regrettables.
Qu’est-ce qu’un drone aérien ?
La définition proposée – « Un drone est un engin inhabité capable de s’élever ou de circuler dans les airs et pouvant être piloté à distance ou disposer d’autonomie » – ne désigne que les drones aériens (il existe des drones marins, sous-marins et terrestres).
En anglais, les expressions remotely piloted aircraft systems (RPAS) et unmanned aerial vehicle (UAV), présentées comme équivalentes, ne le sont pas tout à fait. D’abord, elles ne désignent pas la même chose et n’ont pas la même extension puisque le RPAS est un système, c’est-à-dire l’ensemble avion + cockpit + équipage + liaisons de données + charges utiles (auquel on peut même ajouter un groupe électrogène pour assurer la continuité du système en cas de coupure électrique), tandis que l’UAV n’est que le véhicule dans ce système, c’est-à-dire l’avion.
Ensuite, UAV est une mauvaise caractérisation, qui était répandue mais est désormais obsolète, car l’adjectif unmanned est ambigu : dans le milieu aéronautique, il est utilisé pour signifier que l’avion n’est pas habité, c’est-à-dire qu’il n’y a pas d’équipage à bord, mais en général, il signifie l’absence de personnel, et donc qu’il n’y a pas d’équipage du tout – ce qui conforte le fantasme populaire du drone déshumanisé (et déshumanisant).
Or, les systèmes de drones sont en réalité très dépendants des humains : pour le pilotage, la mise en œuvre des capteurs, l’analyse des données recueillies, la maintenance. Le caractère permanent du vol et du recueil les rend même extrêmement gourmands en ressources humaines. Une combat air patrol (orbite permanente de surveillance armable multicapteurs) de quatre Reaper américains, par exemple, nécessite au moins 170 personnes.
Voilà pourquoi l’adjectif unmanned est trompeur. Il vaut mieux parler de remotely piloted aircraft : le drone aérien est un avion presque comme les autres, ses différences spécifiques étant qu’il est piloté à distance et qu’il retransmet le fruit du recueil de ses capteurs en temps réel vers la chaîne de commandement et les troupes au sol.
Drones armés et drones de combat
La plupart des drones militaires ne sont pas armés : ils servent à faire du renseignement, c’est-à-dire de la surveillance persistante d’une cible et de son environnement, en complément d’autres moyens (avions légers de renseignement, satellite, etc.). En parlant des MQ-9 Reaper comme de « drones de combat (ou drones armés) autonomes », Fabre et Auffret semblent confondre les drones armés avec les drones de combat (UCAV) d’une part, et avec les systèmes d’armes létaux autonomes d’autre part.
Premièrement, si tous les drones de combat sont armés, tous les drones armés ne sont pas des drones de combat. Les drones armés actuels sont simplement des drones de surveillance équipés de missiles pour être en mesure de réaliser la totalité du cycle du ciblage (détection, identification, poursuite, analyse des risques de dégâts collatéraux, guidage de l’armement, analyse du résultat). Pour la très grande majorité d’entre eux, ils sont relativement lents, non furtifs et peu manœuvrables. Ils ne peuvent, de ce fait, être utilisés que dans des ciels préalablement conquis, c’est-à-dire où toute menace aérienne air-air ou sol-air aura été réduite ou supprimée.
La prochaine génération de drones dits « de combat » (dans le sens où ils seront engageables dans des environnements non permissifs) vise à corriger ces vulnérabilités, mais il n’en existe pour l’instant que des démonstrateurs : l’américain X47-B, le chinois Li Jian, le français Neuron et le britannique Taranis – ces deux derniers devant fournir les briques technologiques du projet commun franco-britannique de système de combat aérien futur (SCAF) .
Les premiers pourraient entrer en service dans les années 2020, mais ils ne remplaceront pas les drones de surveillance armés car les missions sont différentes : les drones de combat compléteront l’aviation de combat dans des espaces aériens qui ont tendance à devenir de plus en plus contestés.
Les MQ-9 Reaper actuels, dont parle l’article de Fabre et Auffret, sont certes des drones pouvant être armés – les Américains et les Britanniques le sont, les Italiens vont l’être, les Français ne le sont pas encore – mais il ne s’agit pas pour autant de drones « de combat ».
Drones armés et « robots tueurs »
Deuxièmement, les MQ-9 Reaper ne sont pas davantage autonomes. Leur usage ne pose pas la « question de savoir s’il est utile et concevable, de laisser à la machine la décision d’ouvrir le feu sur une cible » et si, « sur un champ de bataille, un drone armé peut faire preuve d’autant, voire plus “d’humanité” qu’un militaire humain », contrairement à ce qu’affirment les auteurs.
Car, dans le cas du Reaper comme de tous les drones existants, c’est toujours un humain, en application de directives politiques, qui choisit la cible et donne l’ordre à l’équipage d’ouvrir le feu. Il y a bien un certain degré d’autonomie, ou plutôt d’aide au pilotage, dans certains modèles, mais qui ne concerne que la navigation – décoller et atterrir seuls, à l’instar de tous les aéronefs civils d’Airbus ou de Boeing par exemple –, en aucun cas le ciblage et l’ouverture du feu.
La cible est choisie par le commandement (humain) et, le moment venu, c’est le pilote (humain aussi) qui tire, exactement comme s’il était dans un avion ou un hélicoptère – les seules différences étant que le cockpit dans lequel il se trouve est déporté au sol, et que ses capteurs lui permettent d’analyser la cible et son environnement avec une précision inégalée. Il n’y a donc pas davantage de raison de parler de « drone tueur » que de « Rafale tueur », de « missile de croisière tueur » ou d’« obus de mortier tueur », par exemple.
L’hypothèse envisagée par Fabre et Auffret et qui ne concerne pas les drones est celle des systèmes d’armes létaux autonomes (SALA) , que les ONG et les médias appellent volontiers « robots tueurs », et qui désignent des systèmes d’armes qui, une fois activés, seraient capables de sélectionner et d’éliminer des cibles sans intervention humaine.
Ils n’existent pas encore, et il n’est même pas sûr qu’ils existeront un jour, mais ils suscitent déjà un débat important qui donne lieu depuis 2014 à une réunion annuelle à l’ONU dont la dernière édition s’est tenue du 11 au 15 avril 2016. Dans cette enceinte, il est clair pour tout le monde (cette année 94 États, des dizaines d’ONG et 34 experts extérieurs), même pour les opposants aux SALA qui réclament leur interdiction préventive, qu’il faut bien les distinguer des drones de surveillance armés existants, comme les MQ-9 Reaper. Il est donc regrettable d’entretenir cette confusion.
Jean-Baptiste Jeangène Vilmer est chargé de mission « Affaires transversales et sécurité » au Centre d’Analyse, de Prévision et de Stratégie (CAPS) du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international. Il s’exprime ici en son nom propre.
Christophe « Tarazboulba » Fontaine est colonel de l’armée de l’air, il a commandé l’escadron de drones 1/33 Belfort mettant en œuvre les drones MALE SIDM Harfang et MQ-9 Reaper. Il s’exprime ici en son nom propre.The Conversation
Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Titulaire de la Chaire d’études sur la guerre au Collège d’études mondiales de la FMSH, Fondation Maison des sciences de l’Homme – USPC et Christophe Fontaine, doctorant en histoire, Université Paris-Sorbonne – Sorbonne Universités
La version originale de cet article a été publiée sur The Conversation.
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Soupçons sur la Cour pénale internationale

Complémentaire des juridictions nationales, la CPI n’est compétente que si les poursuites se révèlent impossibles dans le pays concerné, soit parce que les autorités y mettent de la mauvaise volonté, soit parce que le système national n’est pas en mesure de rendre efficacement la justice. Cette complémentarité a souvent été considérée comme une règle discriminatoire : les pays visés par les poursuites internationales sont les Etats les plus pauvres, les plus faiblement administrés, et notamment ceux du continent noir. Jusqu’en 2015, les procédures n’ont concerné que des Africains. C’est dans ce contexte que l’Union africaine a, lors de son sommet du 31 janvier 2016, accepté d’étudier l’idée d’un retrait collectif de ses Etats membres de la CPI.
Le 21 mars 2016, la CPI a déclaré l’ancien vice-président congolais coupable de crimes contre l’humanité et de crimes de guerre en Centrafrique. Mais c’est seulement son quatrième jugement en 14 ans. Et les péripéties du procès de l’ex-président ivoirien ouvert au début de l’année, entament son crédit déjà fragile.
Source: Le monde diplomatique. Francesca Maria Benvenuto.
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Atrocities in conflict mean we need the Geneva conventions more than ever

Don’t dismiss the law of war – it has never been better known by the public and the outrage expressed when it is breached has never been greater.
When world leaders meet in Turkey for the world humanitarian summit next month, a crucial issue on the agenda will be how to strengthen respect for the law of war.
This is something the world desperately needs.
Given the stream of images flashing across our smartphones or TV screens – of hospitals bombed, populations besieged or millions uprooted from their homes – it is not surprising that many people question whether the laws governing armed conflict work at all.
Source : the guardian
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Le CICR appelle au respect des civils et des humanitaires au Mali

Le Directeur des opérations du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), Dominik Stillhart, effectue une visite au Mali. Arrivé ce lundi 11 avril à Bamako, M. Stillhart se rendra également à Gao pour y constater par lui-même la situation humanitaire et encourager le personnel et les volontaires de la Croix-Rouge, avant de repartir le 16 avril.
Durant son séjour, M. Stillhart s’entretiendra avec des autorités au plus haut niveau, ainsi qu’avec les responsables de la Croix-Rouge malienne. Parmi les questions prioritaires qui seront abordées lors des discussions figurent la situation humanitaire dans le nord du pays, les problèmes sécuritaires auxquels font face les populations et les humanitaires, ainsi que les opérations du CICR.
« Le conflit au Nord Mali et ses conséquences semblent progressivement disparaître de nos préoccupations. La signature de l’Accord de Paix a certes initié un processus visant à résoudre la crise, mais il ne faut pas oublier que les populations survivent dans des conditions extrêmement difficiles. Elles n’ont toujours pas accès aux services de base (soins de santé de qualité et eau potable). L’insécurité les empêche également de mener leurs activités économiques normales », déclare M. Stillhart.
Alors que des milliers de personnes au Nord Mali continuent de souffrir des effets conjugués du conflit et des conditions climatiques difficiles, les attaques dirigées contre les humanitaires entravent les actions menées pour soulager les souffrances des populations.
Le CICR est présent à Bamako, Gao, Tombouctou, Kidal et Mopti. Il maintient également une présence permanente à Gossi, Tinzaouaten, Ménaka, Léré et Téssalit. Le CICR compte 427 collaborateurs au Mali, dont 66 expatriés.
Source : Relief Web
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Cours de droit international pour professionnels de l’humanitaire

Organisé conjointement par le CICR et la Croix-Rouge suisse, ce cours immersif de cinq jours est ouvert aux professionnels de l’humanitaire souhaitant se familiariser avec le cadre juridique applicable aux conflits armés. Il alliera théorie et pratique, suivant une méthodologie utilisant des exercices, des simulations et des discussions basées sur les défis concrets auxquels font face les humanitaires aujourd’hui. La partie présentielle sera précédée d’une formation en ligne visant à sensibiliser tous les participants aux règles du DIH.
Les sujets abordés seront notamment :
  • Qualification des situations de violence et des acteurs des conflits armés
  • Protection de la population civile
  • Violences sexuelles
  • Assistance humanitaire
  • Conduite des hostilités
  • Participation directe aux hostilités
  • DIH et les droits humains
  • DIH et groupes armés
  • DIH et forces multinationales
  • Mécanismes de mise en œuvre du DIH
  • Répression des violations
Détails pratiques du cours
Le prix du cours est de 400 francs suisses (CHF). Ce montant inclut les déjeuners, les dîners de bienvenue et de clôture, ainsi que le matériel didactique. En revanche, les voyages et l’hébergement sont à la charge du participant.
Critères de sélection et modalités d’inscription
  • Au minimum, 3 ans d’expérience dans le secteur humanitaire
  • Expérience de terrain souhaitée
  • Bonnes connaissances de la langue française
  • Intérêt pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Les candidat(e)s intéressé(e)s sont prié(e)s de s’inscrire sur ce lien d’ici le 17 avril, et de joindre une lettre de motivation et un curriculum vitae, dûment remplis.
Les résultats du processus de sélection seront communiqués aux candidat(e)s aux alentours du 1er mai 2016.
Source : l’humanitaire dans tous ses états.
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The aid worker security database

The Aid Worker Security Database (AWSD) records major incidents of violence against aid workers, with incident reports from 1997 through the present. Initiated in 2005, to date the AWSD remains the sole comprehensive global source of this data, providing the evidence base for analysis of the changing security environment for civilian aid operations. For more detail on the AWSD click here.
Statistics provided by the AWSD have formed the basis of majorinternational studies, as well as briefing papers and trend analyses produced every year by the AWSD Research Team of Humanitarian Outcomes. For a list of all publications click here.
AWSD figures and related analyses have been extensively cited in reports and official statements by the United Nations, non-governmental organisations, governments, and a wide range of media outlets.
Source : AWSD
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Les faux-semblants de l’insécurité des humanitaires

Depuis les années 1990 et la multiplication des incidents de sécurité dans les conflits post-guerre froide en Afrique de l’ouest, Somalie, Tchétchénie, ex-Yougoslavie et dans la région africaine des Grands lacs, les organisations humanitaires déplorent une insécurité croissante. Les récents bombardements des hôpitaux soutenus par MSF en Afghanistan, Syrie ou au Yémen n’ont fait que renforcer les inquiétudes.
Ce constat est aujourd’hui étayé par des enquêtes visant à « quantifier de manière objective » la violence contre les travailleurs humanitaires. Les statistiques sur la violence contre les organismes d’aide soulèvent au moins deux questions : les données quantitatives démontrent-elles que l’insécurité est « réellement » en augmentation ? A quoi servent ces chiffres ?
Si la première enquête sur les « morts parmi les travailleurs humanitaires » a été publiée en juillet 2000 par le British Medical Journal, c’est la mise en place d’une banque de données – l’Aid Workers Security Database (AWSD) – qui signe l’importance de la statistique dans les discussions portant sur la sécurité humanitaire. Ayant une vocation exhaustive, celle-ci recense les attaques signalées depuis 1997 par la presse et les acteurs de l’aide, ayant entraîné la mort, des blessures graves ou le kidnapping d’un « travailleur de l’aide ». Ce sont ces données qui sont plus fréquemment citées par la presse, les Nations unies, les ONG ou les experts en sécurité humanitaire.
Source : the conversation
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Jamais les besoins sanitaires dus aux situations d’urgence humanitaire n’ont été aussi élevés

L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) et ses partenaires ont besoin de 2,2 milliards de dollars (US $) pour dispenser cette année les services de santé indispensables à plus de 79 millions de personnes dans plus d’une trentaine de pays, face à des situations d’urgence de longue durée, selon les Plans d’intervention humanitaire de l’OMS pour 2016, publiés aujourd’hui.
L’OMS et ses partenaires de la santé collaborent pour assurer des services de santé d’urgence, notamment pour fournir des médicaments essentiels, des vaccins et des traitements contre certaines maladies comme le choléra et la rougeole, souvent dans des conditions d’insécurité et d’extrême difficulté. Collectivement, nous avons besoin de 2,2 milliards de dollars (US $) pour dispenser les services de santé indispensables, dont 480 millions sont demandés par l’OMS.
«Les risques sanitaires provoqués par les situations d’urgence humanitaire n’ont jamais été aussi élevés», déclare le Dr Bruce Aylward, Directeur exécutif par intérim, Flambées épidémiques et urgences sanitaires (OMS). «Et la situation s’aggrave. L’impact croissant des conflits prolongés, des déplacements forcés, du changement climatique, de l’urbanisation non planifiée et de l’évolution démographique fait que les situations d’urgence humanitaire deviennent de plus en plus fréquentes et graves.»
En Syrie, l’une des plus grandes crises humanitaires, l’OMS et ses partenaires cherchent des fonds pour assurer à 11,5 millions de personnes les services de santé nécessaires, y compris en traumatologie et santé mentale, et pour fournir les vaccins, les médicaments et le matériel chirurgical pour près de 5 millions de réfugiés syriens vivant dans les pays voisins.
L’OMS a aussi besoin de fonds en urgence pour aider 6,8 millions de personnes menacées par la pire sècheresse depuis plusieurs décennies en Éthiopie, l’une des priorités étant de fournir des services d’urgence pour sauver la vie de plus de 400 000 enfants souffrant de malnutrition sévère.
Hormis plus d’une trentaine de crises prolongées, l’OMS répond également à de nouvelles situations d’urgence apparues soudainement, comme le cyclone Winston qui a ravagé les Fidji en février 2016 et à des flambées de maladies infectieuses, comme l’infection à virus Zika, les risque résiduels dus au virus Ebola en Afrique de l’Ouest ou encore la pire épidémie de fièvre jaune en Angola depuis 30 ans.
Entreprenant l’une des transformations les plus profondes de son histoire, l’OMS met en œuvre un nouveau programme de gestion des situations d’urgence sanitaire qui augmentera les moyens opérationnels dans les pays et permettra des interventions plus rapides, efficaces et prévisibles face à toutes les situations d’urgence sanitaire, y compris les épidémies et les crises humanitaires.
Source : OMS
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Secourir sans perir

Comment continuer à aider les populations dans les régions à « risques » sans mettre en danger la vie du personnel terrain ? Depuis les années 90, la gestion des risques fait l’objet d’un ajustement permanent au sein des associations de solidarité internationale. 
Mise en place de normes, création de postes essentiellement à la sécurité, nouveaux modes opératoires (remote control management)… L’insécurité liée aux attentats terroristes ne fait qu’amplifier cette préoccupation au sein des ONG.
Mais le monde d’aujourd’hui est-il vraiment plus dangereux pour les humanitaires ? À quelles logiques obéit le « risk management » dans les organisations humanitaires ? Peut-on analyser et prévenir les risques de manière scientifique…
Secourir sans périr interroge une tendance suivie par de nombreuses ONG dont elle-même, en la confrontant à l’expérience du personnel de MSF sur des terrains particulièrement dangereux.
Source : GROTIUS
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