Principes fondamentaux (du droit des conflits armés)

Le droit des conflits armés est sous-tendu par trois principes fondamentaux.
Un principe d’humanité.
Le principe d’humanité repose sur la volonté d’éviter dans toute la mesure du possible les maux superflus engendrés par le recours à la force. De ce fait, le choix des moyens et méthodes de combat n’est pas illimité ; il doit respecter les normes de droit des conflits armés qui tendent à limiter les effets néfastes de l’usage de la violence. Comme le rappelle la clause dite de Martens : « Les personnes civiles et les combattants restent sous la sauvegarde et sous l’emprise des principes du droit des gens, tels qu’ils résultent des usages établis, des principes de l’humanité et des exigences de la conscience publique 1. » Le respect du droit des conflits armés répond donc avant tout à une logique d’humanité. Toute bataille gagnée au mépris de la dignité humaine est en effet, tôt ou tard, une bataille perdue.
Un principe de discrimination.
Le principe de discrimination, également connu sous le nom de principe de précaution, impose aux belligérants de distinguer les objectifs militaires, qui peuvent être attaqués, des biens et populations civils qui ne doivent faire l’objet d’aucune attaque volontaire. L’une des difficultés majeures de l’application de ce principe réside dans les modalités pratiques de distinction entre objectifs militaires et biens civils. L’article 52 du protocole I additionnel aux conventions de Genève précise à cet égard « qu’en ce qui concerne les biens, les objectifs militaires sont limités aux biens qui, par leur nature, leur emplacement, leur destination ou leur utilisation apportent une contribution effective à l’action militaire et dont la destruction totale ou partielle, la capture ou la neutralisation offre en l’occurrence un avantage militaire précis ».
Un principe de proportionnalité.
Le principe de proportionnalité vise à s’abstenir de lancer une attaque dont on peut attendre qu’elle cause incidemment des pertes en vies humaines dans la population civile, des blessures aux personnes civiles, des dommages aux biens de caractère civil, ou une combinaison de ces pertes et dommages, qui seraient excessifs par rapport à l’avantage militaire concret et direct attendu. L’application de ce principe pose en fait la question de l’adéquation entre les moyens mis en œuvre et l’effet militaire recherché.  L’application du principe de proportionnalité n’exclut pas que des dommages collatéraux puissent être subis par la population civile ou des biens civils, à condition que les dommages collatéraux ne soient pas excessifs par rapport à l’avantage militaire concret et direct attendu. Elle n’exclut pas non plus que des objectifs, jouissant d’une protection particulière en l’application d’une convention internationale, constituent des cibles lorsque cette convention mentionne expressément la faculté pour l’attaquant de tirer argument de l’existence d’une nécessité militaire pour infliger de tels dommages.
Le mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge s’inspire quant à lui de 7 principes : humanité, impartialité, neutralité, indépendance, volontariat, unité, universalité.

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